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Partenariats dans les projets d’intégration

Les projets d’intégration de systèmes informatiques sont souvent complexes sur le plan technique. Ils le sont au moins autant sur le plan juridique.
Ils mettent en effet fréquemment en scène trois ou quatre acteurs, parfois plus : maître d’ouvrage (entreprise utilisatrice), maître d’œuvre (intégrateur « chef d’orchestre »), vendeur ou loueur de matériel, éditeur(s) de logiciel(s), assistant à maîtrise d’ouvrage, etc.
Or les relations que nouent entre eux ces différents acteurs sont de natures juridiques diverses et le schéma juridique utilisé peut varier.

Dans certains cas, de plus en plus rares, le client contracte directement avec chacun de ses interlocuteurs, qui n’ont de ce fait pas entre eux de liens juridiques directs (ce qui ne signifie d’ailleurs pas qu’ils ne peuvent pas engager leur responsabilité les uns à l’égard des autres).
Mais le plus souvent, l’entreprise utilisatrice souhaitera avoir un seul interlocuteur qui assumera un rôle de « fusible juridique » en cas d’échec du projet.

Dans un tel contexte, il est bien évident que les fournisseurs en présence, qui sont généralement des partenaires réguliers, ont tout intérêt à définir très précisément les rôles et responsabilités de chacun dans la réalisation du résultat attendu par le client, et ce quelle que soit la forme du partenariat (schéma de co-traitance, schéma de sous-traitance, schéma de distribution, etc.).

Un tel partenariat met en œuvre des opérations juridiques complexes :

• vente ou location de matériels
• licence ou sous-licence de logiciels,
• prestations de service
• cession des droits de propriété intellectuelle sur les développements spécifiques
• ...

La rédaction du ou des contrats régissant ces relations relève d’une savante alchimie car chacune de ces opérations est soumise à un régime juridique spécifique, dont il faut connaître les rouages et les risques pour assurer la sécurité juridique globale de l’opération.
Or, les partenaires s’aventurent parfois à improviser ces contrats avec plus ou moins de bonheur : sans le concours d’un juriste rompu à ce type de conventions, leur démarche s’apparente souvent à une expérimentation d’apprenti sorcier… qui tourne plus souvent au vinaigre qu’à l’élixir parfait.

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Alexis Baumann
Avocat au barreau de Paris
Droit de l'informatique
78, avenue Mozart
75016 PARIS
Tél : 01 45 55 60 88
Mobile : 06 73 98 57 98
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